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Vos données dans le hub
Le hub est l’outil interne de la maison de santé : il garde des données sur vous, les membres, jamais sur les patients. Voici ce qui est gardé, combien de temps, qui le voit et comment exercer vos droits.
Qui est responsable
- La maison de santé est responsable du traitement. Cette version est une démonstration : la structure juridique qui portera le hub n’existe pas encore, son nom et ses coordonnées figureront ici avant la mise en service. La coordination (les administrateurs du hub) répond à vos demandes.
- Le hub sert à organiser le centre : annuaire, absences et gardes, salles, réunions, documents, messagerie, forum. C’est la base de ce traitement : le fonctionnement de la maison de santé et l’intérêt légitime de ses membres à s’organiser.
Ce qui est gardé, et combien de temps
- Votre compte (prénom, nom, e-mail, rôle, profession, portable, cabinet, présences habituelles) : tant que vous êtes membre. Après votre départ, votre accès est coupé et votre nom reste sur ce que vous avez signé ou écrit (comptes rendus, documents).
- Ce que vous écrivez (messages, sujets du forum, annonces, absences, réservations) : tant que le centre en a besoin, ou jusqu’à ce que vous ou la coordination le supprimiez. Une annonce ou un document supprimé reste 30 jours dans la corbeille.
- Vos sessions (navigateur, système, date de connexion) : 6 mois au plus si vous avez coché « Rester connecté » à la connexion, 12 heures sinon (30 jours après l’activation de votre compte), ou jusqu’à ce que vous déconnectiez cet appareil depuis votre profil.
- Les essais de connexion manqués : 24 heures (ils servent à bloquer les attaques).
- Le journal des actions et des connexions (qui, quoi, quand, adresse IP) : 1 an, pour la sécurité du hub. Seuls les administrateurs le lisent.
- L’enregistrement d’une réunion et sa transcription : effacés au plus tard 7 jours après, s’ils ne sont pas validés en compte rendu.
- Les candidatures reçues depuis le site : 6 mois au plus, ou effacées plus tôt à la demande du candidat.
Qui voit quoi
- Tous les membres : l’annuaire (nom, profession, portable, cabinet, présences), le planning, les absences et les gardes, les salles, les annonces, le forum et les documents du centre.
- Une conversation de la messagerie : seulement ses participants.
- La boîte à suggestions du forum : votre nom n’est visible que des modérateurs.
- Les administrateurs : en plus, la liste des membres, les invitations, les candidatures et le journal.
- Le site public de la maison de santé : votre nom, votre profession, si vous consultez aujourd’hui et, pour vos absences, leurs dates, votre date de reprise et le nom de votre remplaçant quand c’est un membre du centre qui a accepté (jamais le motif), ainsi que les annonces marquées « Public ». Le hub n’y publie ni votre portable ni votre e-mail : seules les coordonnées que le centre a choisi de rendre publiques figurent sur le site.
Où sont les données, et qui les traite pour le centre
- Le hub et ses fichiers sont hébergés chez Cloudflare (société américaine). Dans cette démonstration, aucune région d’hébergement n’est imposée : les données peuvent être traitées hors de l’Union européenne. Avant la mise en service, la région choisie et les garanties de transfert seront écrites ici.
- Les polices de caractères des pages sont chargées depuis Google Fonts : votre adresse IP est alors transmise à Google.
Les services d’intelligence artificielle (Mistral AI)
- « Demander au hub », la dictée et le brouillon de compte rendu envoient le texte ou l’audio à Mistral AI (société française, données traitées dans l’Union européenne), ou à Cloudflare en secours ; ils sont traités selon leurs conditions. Le hub ne garde que ce que vous confirmez ou validez. N’y tapez ni n’y dictez jamais rien sur un patient ni sur votre santé.
- L’assistant et la recherche du site public passent par le hub : chaque question d’un visiteur, y compris une question de santé, et les cinq précédentes de sa visite (gardées dans son navigateur seulement), sont envoyées à Mistral AI, ou à Cloudflare en secours, pour repérer une urgence (le service range la question dans une catégorie et le hub affiche son propre texte) et pour répondre aux questions pratiques. Le hub ne garde ni les questions ni les réponses et ne les écrit dans aucun journal ; seule l’adresse IP est gardée quelques minutes, pour limiter les abus.
- Conditions de conservation chez Mistral AI : en cours de vérification.
Vos droits
- Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, leur portabilité, ou vous opposer à un traitement : adressez-vous à la coordination (administrateurs du hub).
- Vous corrigez vous-même votre fiche (portable, cabinet, présences) dans votre profil.
- Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Texte de démonstration, à faire relire par le conseil juridique du centre avant la mise en service.